{"title":"Économie circulaire, systèmes d’échange locaux, monnaies locales","authors":"David Hiez","doi":"10.3917/ride.373.0023","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0023","url":null,"abstract":"L’économie circulaire, les monnaies locales et les services d’échange locaux (SEL) sont de très bons exemples du mouvement de démondialisation. Concomitants à la mondialisation, ce n’est pas tant leur existence qui atteste d’un mouvement de démondialisation que leur développement, le regain d’intérêt qu’ils suscitent. Ils renvoient à la démondialisation à plusieurs titres. Au premier chef, ils partagent une dimension locale marquée, ce qui naturellement peut se rattacher à une relocalisation en rupture avec l’internationalisation désincarnée de la mondialisation. En outre, ils sont porteurs d’une conception de l’activité économique alternative à celle du capitalisme. Or la démondialisation est aussi une réaction aux excès du néo-libéralisme, la recherche d’autres équilibres entre le local et le global, et nul doute que l’économie circulaire, les monnaies locales et les SEL constituent des modèles qui contribuent à l’élaboration d’un nouvel ordre économique.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"102 34","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141820860","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Souveraineté européenne dans le numérique : une visée d’autonomie dans un monde de dépendances","authors":"Alain Strowel","doi":"10.3917/ride.373.0055","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0055","url":null,"abstract":"La contribution décrit comment les récentes orientations des politiques européennes dans le numérique manifestent la volonté d’une autonomie ou souveraineté européenne, tout en restant freinées par la globalisation poussée des chaînes de production et l’existence de puissants acteurs hors Union. La contribution illustre cette tension par l’analyse des politiques et des développements économiques et juridiques en matière de circuits intégrés, de cybersécurité et de régulation des données. Il montre que si la mondialisation économique demeure inexorable, les nouveaux impératifs géopolitiques et de sécurité liés aux technologies numériques la freinent fortement, tant dans l’Union européenne qu’aux États-Unis.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"11 17","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141822344","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Démondialisation et remondialisation : le droit face au défi de la dépendance économique et de la souveraineté","authors":"G. Martin","doi":"10.3917/ride.373.0199","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0199","url":null,"abstract":"Démondialisation, « remondialisation », ces termes laissent entendre qu’il y a un mouvement, en tout cas une certaine errance, de la mondialisation dite « heureuse » des années 2000 à la démondialisation provoquée par des événements extérieurs au système économique, avant que ne se dessinent les contours d’une nouvelle mondialisation dont les caractères sont encore mal définis. C’est donc l’image d’un bateau ballotté par des vents et des courants contraires sur l’Océan de la mondialisation qui s’impose, bateau dont les pilotes recherchent une boussole. C’est d’abord l’Océan lui-même qui doit retenir l’attention, car il a profondément changé et ces changements obligent à redéfinir le cap que devront suivre les navires. L’Océan est peu à peu dessiné aujourd’hui comme montrant plutôt la juxtaposition de mers territoriales, certes encore reliées par d’imposants détroits, mais au sein desquelles chaque groupe de nations riveraines tente de réintégrer dans son circuit productif tous les secteurs économiques perçus comme nécessaires pour faire converger sécurité géopolitique et impératif écologique. Sur cet Océan revisité, des vents et des modèles nouveaux, issus pour plusieurs d’entre eux des plaines environnementales et sociales, porteurs aussi de considérations sensibles aux droits humains, soufflent un peu plus fort que jadis et doivent être pris en compte par des équipages dont la composition et les missions sont assez sensiblement repensées.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":" 12","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141823055","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Le contrôle des données financières à des fins répressives","authors":"M. Lassalle","doi":"10.3917/ride.373.0127","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0127","url":null,"abstract":"Les acteurs financiers contrôlent des quantités importantes de données relatives à leurs clients, et qui sont particulièrement utiles aux autorités publiques en charge de la prévention et de la répression de la criminalité. Ces acteurs privés sont transnationaux et peuvent à ce titre être sollicités par les autorités nationales de divers pays, justement pour divulguer les informations qu’ils collectent. Si ces pratiques n’avaient jusqu’à présent pas fait l’objet d’une attention importante, l’hypothèse de la démondialisation illustre l’intérêt de la question.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":" 4","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141822772","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"L’instrument anti-coercition. Première analyse du règlement relatif à la protection de l’union et de ses états membres contre la coercition économique","authors":"Henri Culot","doi":"10.3917/ride.373.0097","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0097","url":null,"abstract":"Le Règlement (UE) 2023/2675 ajoute à l’arsenal commercial de l’Union européenne un « instrument anti-coercition », pour lui permettre de réagir à des actes de coercition économique commis par des États tiers contre l’Union et ses États membres, éventuellement par l’intermédiaire des entreprises qui y sont établies. Cet article présente les objectifs poursuivis par le Règlement et les dangers auxquels on a dû penser lors de son élaboration. Il rappelle que le Règlement n’est pas une initiative isolée, mais que d’autres instruments existent déjà au sein de l’ordre juridique de l’Union pour réagir contre des actes agressifs en matière économique. L’article présente ensuite les principales dispositions du Règlement avant de discuter brièvement les questions juridiques qu’il pose en droit international et en droit de l’OMC, pour terminer par l’évocation de questions touchant davantage aux principes et à l’évolution de la position de l’UE face à la mondialisation. The article then looks at the difficulties that the Regulation may pose in terms of public international law, in particular the law of countermeasures, and WTO law, in particular the exclusivity that the WTO would like to see recognised for its dispute settlement mechanism and the ban on unilateralism that it intends to impose.Finally, we examine a number of issues that relate to the principles and the evolution of the EU’s position on globalisation. The Anti-Coercion Regulation represents a shift towards unilateralism, although its scope should not be exaggerated. It also implies, to a certain extent, abandoning the isolation of economic issues from geopolitical ones. Certain weaknesses are also addressed. The Regulation is based on deterrence, but the text reveals a reluctance to implement it. Nor does it address issues of redistribution, i.e. compensation for victims of coercion and response measures and the contribution of potential beneficiaries of both. Finally, the problem of moral hazard is also at the heart of the Regulation, which must both strengthen European solidarity and prevent that the protection it offers be used to adopt imprudent behaviour.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":" 6","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141823021","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"De quelques instruments juridiques de la démondialisation","authors":"G. Blanc","doi":"10.3917/ride.373.0185","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0185","url":null,"abstract":"Après une période de mondialisation du droit accompagnant le processus de globalisation de l’économie, le droit semble être à la croisée des chemins. L’heure serait-elle à la démondialisation ? Encore faudrait-il que soit cerné le concept de mondialisation et donc de démondialisation. Sans s’attarder sur cette approche conceptuelle, l’objet du colloque, tenu à Florence en mai 2023 à l’initiative de l’AIDE, pose la question du droit face au défi de la dépendance et de la souveraineté économique. Tout l’objet de cette contribution est de s’interroger sur le recours à des instruments juridiques qui permettent d’esquisser des réponses. A priori, on pourrait penser à des instruments qui obligent les entreprises à un devoir de vigilance sur l’activité de leurs partenaires ou à une interdiction d’importation de produits issus de la déforestation. Mais ces instruments n’impliquent pas de relocalisation de leurs activités. Il existe en revanche d’une part des instruments juridiques classiques de nature protectionniste, même si les textes internationaux et communautaires en limitent la portée et constituent donc un frein à la protection des activités économiques sur le territoire national, voire à leur relocalisation. D’autre part, l’impératif de transition écologique s’est invité récemment dans le débat et est l’occasion d’une révision des aides d’État face à la puissance de la Chine et des États-Unis. C’est le cas non seulement au niveau de l’Union européenne, mais également dans la loi française en discussion sur l’industrie verte.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":" 6","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141822923","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Recension – Vers la redirection écologique du droit économique","authors":"Florian Couveinhes Matsumoto","doi":"10.3917/ride.373.0215","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0215","url":null,"abstract":"","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"120 36","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141821956","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"L’entreprise vigilante : promesses et perspectives","authors":"Irina Parachkévova-Racine, J. Racine","doi":"10.3917/ride.373.0163","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0163","url":null,"abstract":"Ces dernières années ont vu émerger, en France comme ailleurs, une tendance assurément globale, qui consiste à confier légalement à l’entreprise le soin de prendre en charge des causes d’intérêt général. Des enjeux « clés de voûte », d’essence transversale, sont ainsi relayés par le droit de l’entreprise lui-même, et non pas uniquement par des politiques publiques traditionnelles extérieures à l’entreprise. Le mouvement emporte des transformations importantes du cadre normatif, qui préfigurent un élargissement du périmètre de l’entreprise (spécialement de l’entreprise sociétaire), une reconnaissance, mais aussi une régulation du pouvoir privé économique incarné par l’entreprise, voire l’émergence d’un nouvel espace géographique et normatif d’organisation des transitions écologiques et sociétales. Cependant, ce cadre normatif reste en pratique en deçà des ambitions affichées. De nombreuses zones d’ombre et des modalités de mise en œuvre lacunaires sont autant d’obstacles à une transformation de l’entreprise en levier effectif de ces transitions. Le risque est alors que l’entreprise conforte son pouvoir sans s’emparer d’une authentique fonction de prévention des risques engendrés par ses activités économiques. Une réflexion doit ainsi être menée sur les perspectives qui permettraient d’y remédier.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"118 48","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141821987","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"L’organisation de coopération et de développement économiques : instance de pilotage d’une nouvelle mondialisation ?","authors":"Rainer Geiger","doi":"10.3917/ride.373.0041","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0041","url":null,"abstract":"Face à la crise de la mondialisation, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a su faire preuve d’une grande résilience. Ses instruments de régulation ayant un caractère souple et évolutif continuent de fournir un cadre de référence dans de nombreux domaines de la vie économique. Ils servent de boussole pour un ensemble de règles de comportement gouvernant la coopération entre les États et le comportement des entreprises dans des domaines comme l’investissement, la gouvernance, la concurrence, la fiscalité, l’intégrité des affaires et la responsabilité sociétale des acteurs économiques. Au-delà de leur application dans les territoires des États membres, ces règles ont un effet phare pour la réglementation internationale et le développement du droit économique.","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"114 6","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141821185","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"De la régulation déléguée à la constitution d’écosystèmes vertueux. Droit économique et remondialisation","authors":"Hugues Bouthinon-Dumas","doi":"10.3917/ride.373.0143","DOIUrl":"https://doi.org/10.3917/ride.373.0143","url":null,"abstract":"Cet article explore une source possible de transformation de la mondialisation sous l’effet des obligations de compliance impliquant une évaluation ou un audit des tiers et du devoir de vigilance qui oblige les entreprises assujetties à répondre des agissements de leurs filiales, sous-traitants et fournisseurs. Les grandes entreprises sont ainsi amenées à jouer un rôle de « régulateur délégué » puisqu’elles doivent veiller à ce que leurs cocontractants et les entités présentes dans leur chaîne de valeur agissent dans le respect des intérêts que les autorités publiques entendent protéger. Dès lors que les grandes entreprises doivent exercer un contrôle sur les entreprises qui leur sont liées, elles auront tendance à constituer des filières ayant en partage un certain niveau de conformité. Cet article propose une description du rôle que ces « écosystèmes vertueux » sont ainsi appelés à jouer dans la « remondialisation ».","PeriodicalId":513626,"journal":{"name":"Revue internationale de droit économique","volume":"118 17","pages":""},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2024-07-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"141822274","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}