{"title":"Nomenclature du personnel judiciaire colonial. Dire le droit et rendre la justice à Stanleyville, 1935-1955","authors":"Bérengère Piret","doi":"10.25518/1370-2262.686","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.686","url":null,"abstract":"On considère généralement que la fonction fait l’homme, au Congo c’est davantage l’homme qui fait la fonction. En raison de la multiplicité des missions confiées aux fonctionnaire territoriaux (assurer le maintien de l’ordre et de la tranquillité publique, construire et entretenir les voies de communication comme les édifices publics, définir et faire exécuter les programmes agricoles, etc.), du contrôle réduit dont ils font l’objet et de l’absence de contre-pouvoir qui leur est opposé, leur formation et leur personnalité s’avèrent déterminantes. Loin de dresser la prosopographie du personnel du tribunal de district de Stanleyville, nous baliserons uniquement les principaux éléments de leur parcours. Ceux-ci doivent nous permettre de comprendre qui ils sont lorsqu’ils agissent au sein de ladite juridiction.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"189 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2020-09-14","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"134376846","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Consulter, débattre, négocier et légiférer en matière d’assurance maritime aux niveaux central et municipal aux Pays-Bas (Anvers-Bruxelles, 1555-1571)","authors":"Dave De Ruysscher, Jeroen Puttevils","doi":"10.25518/1370-2262.348","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.348","url":null,"abstract":"En octobre 1555, un homme d’affaires, Giovanni Battista Ferrufini, propose au Conseil des finances de centraliser le courtage et l’enregistrement de contrats à Anvers en matière d’assurance maritime. En réponse, le gouvernement princier consulte des experts et des marchands versés dans cette matière. Après un certain temps, un lobbying s’effectue sous forme de pétitions rédigées par nombre de marchands avec l’aide de certains échevins de la cité scaldienne. Les débats entre partisans et opposants du projet Ferrufini se transforment en discussions législatives qui aboutissent, en 1558, à un compromis. Quand Ferrufini quitte la scène (vers 1561) que s’ensuivent de nouvelles contestations, le gouvernement princier agit de façon unilatérale et promulgue, en 1563, un modèle de contrat rigide. Mais, incapable de faire respecter les dispositions, un compromis doit de nouveau être trouvé. Celui-ci se matérialisa par l’ordonnance princière de janvier 1571. Une analyse détaillée des documents produits lors des débats mentionnés démontre que les positions d’acteurs importants évoluèrent au fil des discussions. Ces documents éclairent un peu plus le processus législatif de type consultatif qui était primordiale pour les acteurs de l’époque étudiée.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"43 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-10-03","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"122387623","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Chacun pour soi(e) ? Lobbying, stratégies économiques et commerce international dans le secteur de la soie aux Pays-Bas espagnols (1618)","authors":"N. Simon","doi":"10.25518/1370-2262.327","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.327","url":null,"abstract":"En mars 1618 fut promulguée, dans les Pays-Bas espagnols, une ordonnance interdisant l’importation de soies issues de territoires étrangers, c’est-à-dire non soumis à la juridiction des archiducs Albert et Isabelle. Cette ordonnance n’est pas la première du genre puisqu’un précédent acte avait déjà été promulgué en 1606 à la suite d’une requête envoyée par la ville d’Anvers et le métier des merciers de cette même ville. Plus globalement, l’acte de 1618 s’intègre dans la logique des ordonnances dites somptuaires visant à réglementer les habillements jugés trop luxueux. À la suite de l’ordonnance de mars 1618, une campagne de lobbying est menée par deux parties opposées. D’un côté se trouvent les marchands, adversaires de l’interdiction d’importer des soies étrangères. Aux antipodes de cette position se trouvent les préparateurs de la soie de cités flamandes et brabançonnes pour qui l’interdiction signifie la possibilité d’écouler plus facilement le fruit de leur labeur. La présente contribution se propose d’analyser le contexte particulier dans lequel fut prise cette ordonnance de même que l’argumentation et les stratégies narratives utilisées par les préparateurs de soie dans leur requête.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"103 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-10-03","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"123431075","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Une vie dédiée à Clio sous le prisme de la loi, du Hainaut et des ducs de Bourgogne. Interview de Jean-Marie Cauchies","authors":"N. Simon, Quentin Verreycken","doi":"10.25518/1370-2262.346","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.346","url":null,"abstract":"Introduction Dans le paysage de la recherche historique belge, le professeur Jean-Marie Cauchies occupe une place singuliere. Il est surtout et avant tout un historien interesse par l’histoire de la loi, du fait legislatif comme il aime a le dire. J.-M. Cauchies se frotta assez vite a l’etude de la legislation au cours de ses etudes universitaires. C’est au moment de choisir un sujet pour son memoire de licence (actuel master) que cette thematique de recherche lui fut conseillee par Maurice Arnould, professeur d’histoire des temps modernes a l’Universite libre de Bruxelles, a l’identite hainuyere, tout comme J.-M. Cauchies. Articulant son interet pour l’histoire de la loi avec celle pour ses terres d’origine, le Hainaut, et sa periode de predilection, le 15e siecle bourguignon, J.-M. Cauchies n’a cesse, depuis quarante ans, de labourer un terrain fecond et d’offrir a la communaute des chercheurs de nombreuses publications souvent precieuses pour notre comprehension du processus legislatif a la fin du moyen âge. Depuis la rentree de l’annee academique 2012-2013, J.-M. Cauchies est professeur emerite invite a l’Universite Saint-Louis – Bruxelles.Posons peut-etre la question que d’aucuns se poseraient : pourquoi avoir choisi de suivre une formation en histoire aux Facultes universitaires Saint-Louis (actuelle Universite Saint-Louis – Bruxelles) ? Pourquoi avoir decide de mener des recherches a propos de l’histoire de la legislation a l’Universite catholique de Louvain ? A la pre","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"1 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-10-03","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"128978966","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Introduction. De l’actualité d’étudier le processus législatif aux temps modernes","authors":"N. Simon","doi":"10.25518/1370-2262.321","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.321","url":null,"abstract":"Il a plus de vingt ans paraissait dans la collection des Cahiers du CRHiDI un numero thematique consacre a la justice, au droit de grâce et a la legislation dans les anciens Pays-Bas au moyen âge et a l’epoque moderne (1200-1600)1. Au moment d’aborder la question de la legislation princiere, les auteurs soulignaient les reticences de certains chercheurs a employer le terme meme de « legislation » pour des periodes anterieures au XVe voire au XVIe siecle. A defaut, et pour ne pas nier la realite qui etait celle d’une production de regles juridiques pour des groupes sociaux, d’aucuns recourent au terme « reglementation » ou encore a l’expression « pouvoir normatif »2. Toutefois J.-M. Cauchies et H. de Schepper relevaient deux elements auxquels les chercheurs etudiant l’histoire du fait legislatif doivent etre attentifs. Primo, toute prescription n’est pas loi et, secundo, la legislation est un arbre aux multiples racines. Dans les anciens Pays-Bas, la legislation puise, en effet, ses origines tant dans les records de coutumes que dans les « keures » (dispositions s’appuyant sur l’accord « plus ou moins explicite de l’ensemble des membres de la collectivite concernee ») ou encore dans les privileges3. En l’occurrence, il faudra attendre le dernier tiers du XVe siecle pour observer certains changements significatifs sous l’impulsion des ducs de Bourgogne. Ceux-ci ont favorise la promulgation d’ordonnances a l’echelle de toutes leurs principautes sous regime d’union personnelle, e","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"43 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-10-03","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"116327308","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Fête, politique et frontière dans les limites septentrionales du royaume de France (fin XVIIe - début XVIIIe siècles)","authors":"M. Fontaine, P. Moulis","doi":"10.25518/1370-2262.301","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.301","url":null,"abstract":"En Artois comme dans les autres provinces du nord du royaume de France, le déplacement des frontières, au gré des conflits et des traités diplomatiques, a des répercussions sur tous les domaines de la vie en société. Quoi de plus politique qu’une fête en l’honneur d’une dynastie souveraine, de ses victoires ? Dans un contexte régional très favorable à la Contre-Réforme, la promotion du catholicisme en général et celle de la Compagnie de Jésus en particulier se font aussi par ce biais. Les symboles forts employés au cours de ces fêtes les font supprimer par les nouvelles administrations dès le changement de souveraineté effectué, alors que de nouvelles sont établies, toujours dans le même souci de la communication politique.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"22 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"114618877","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"« Notre peuple a perdu le sens de la danse honnête ». Danses africaines, catégories légales et (re)définitions européennes de l'obscénité dans le Congo colonial","authors":"A. Lauro","doi":"10.25518/1370-2262.246","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.246","url":null,"abstract":"Dès le début du XXe siècle, les autorités coloniales du Congo Belge se sont inquiétées de la régulation de danses congolaises qualifiées d’obscènes, présentées comme de véritables menaces pour l’ordre moral (voire public) de la jeune colonie. Cet article a précisément pour but d’interroger ces évolutions discursives et normatives ainsi que les projets d’encadrement légal auxquelles elles ont donné lieu. Il analyse les manières dont l’évolution des catégories coloniales du moral et de l’immoral qui s’opère au cours de l’entre-deux-guerres se répercute dans les objets mouvants de la catégorie légale des danses obscènes et des festivités qui y sont associées. Il souligne que le renouvellement des inquiétudes européennes autour de ces pratiques récréatives témoigne d’anxiétés plus larges liées aux limites du contrôle colonial des espaces urbains et des lieux et pratiques de sociabilité (nocturnes) qui s’y développent. Ces questions offrent un terrain particulièrement propice pour explorer les limites de la surveillance coloniale de la fête et de ses espaces dans l’Afrique centrale de la première moitié du XXe siècle ainsi que les manières dont le droit colonial a été mobilisé, en des termes et selon des usages évolutifs et flexibles, pour tenter d’y remédier.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"36 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"127973873","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"La fête en question : attentes et réactions du monde ecclésiastique face aux fêtes d'obligation dans la province de Cambrai (milieu XVIe - début XVIIIe siècle)","authors":"P. Desmette","doi":"10.25518/1370-2262.300","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.300","url":null,"abstract":"IntroductionLes calendriers diocesains imposaient aux fideles, on le sait, une reconnaissance particuliere de certains jours de fete. C’est le cas bien entendu du dimanche, destine par excellence au recueillement et a la priere1. Mais au-dela, d’autres jours impliquaient des comportements specifiques. Dans cette contribution, nous aborderons, sous l’angle normatif, les attentes et exigences de l’Eglise dans ce contexte. Il s’agit bien entendu des exigences formulees en matiere de pratiques de piete, mais aussi des attentes relatives au comportement global des fideles en ces jours. Cela implique d’envisager dans un second temps les critiques emises face au manque de respect envers ces normes, voire a d’eventuelles deviances. Enfin, interviennent les reactions. En d’autres termes, comment la hierarchie ecclesiastique, au-dela des critiques, tenta-t-elle, dans les dioceses, de concilier ses attentes et le vecu des fideles ? Le sujet a fait l’objet deja de diverses etudes2. Nous l’aborderons ici dans le vaste espace de la province ecclesiastique de Cambrai, une des trois provinces etablies aux Pays-Bas en 15593, Outre le peu de travaux publies dans ce cadre4, cela permettra d’envisager la situation dans cinq dioceses (Cambrai, Tournai, Namur, Saint-Omer et Arras). Reste a determiner le terminus ante quem. Au milieu du XVIIIe siecle, en 1751, une importante reforme des jours feries vit le jour dans les Pays-Bas a l’instigation du Gouvernement central. Nous ne l’aborderons pas. Ses","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"44 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"116159026","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Une oisiveté dangereuse. Vers une réglementation du \"temps libre\" dans les armées bourguignonnes sous Charles le Hardi (1471-1477)","authors":"Quentin Verreycken","doi":"10.25518/1370-2262.297","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.297","url":null,"abstract":"Cet article traite des réformes disciplinaires du duc de Bourgogne Charles le Hardi en matière militaire entre 1471 et 1476. Plus spécifiquement, on analysera la tentative du duc de réglementer le « temps libre » des soldats bourguignons lorsqu’ils n’étaient pas en train de manœuvrer ou de combattre sur le champ de bataille. Le principal argument défendu ici est qu’en interdisant certaines activité de divertissement, tels les jeux de dé ou les beuveries, et en instituant des entraînements collectifs aléatoires afin de prévenir la désertion et insuffler un esprit de loyauté parmi les gens de guerre, Charles tenta de diffuser un nouveau modèle de discipline militaire dans ses armées ; un modèle qui, en dépit des échecs du duc, peut être considéré comme l’un des points d’origine de la révolution militaire du XVIe siècle.","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"13 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2016-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"125484842","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
{"title":"Avant-propos","authors":"É. Bousmar, S. Horvat","doi":"10.25518/1370-2262.1403","DOIUrl":"https://doi.org/10.25518/1370-2262.1403","url":null,"abstract":"","PeriodicalId":336285,"journal":{"name":"C@hiers du CRHIDI","volume":"10 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2006-12-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"115394920","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}