Indicateurs de vigilance en chirurgie : définition et utilisation pour l’autorisation des activités de soin

Dans le cadre de la rénovation des décrets d’autorisation d’activités chirurgicales, le ministère des Solidarités et de la Santé a saisi la Haute Autorité de santé (HAS), en collaboration avec l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (Atih), pour définir des indicateurs de résultat mesurés à partir du Programme de médicalisation des systèmes d’information de l’hospitalisation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (PMSI-MCO) permettant une alerte en matière de qualité et de sécurité des soins pour les activités de chirurgie. Ces indicateurs ont pris le nom d’« indicateurs de vigilance » dans les textes législatifs encadrant cette réforme. Une recherche documentaire réalisée par la HAS a permis d’identifier 1 019 indicateurs de résultat. Parmi ceux-ci, 198 ont été considérés comme mesurables à partir du PMSI-MCO par l’Atih. Ces indicateurs éligibles ont ensuite été soumis aux parties prenantes afin d’en sélectionner cinq par spécialité sur la base de leur pertinence clinique et de leur pertinence pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Compte tenu de l’existence d’ex aequo et de doublons, 77 indicateurs ont ainsi été définis, dont 15 spécifiques à une spécialité et 59 applicables à toute chirurgie. Ces indicateurs portaient principalement sur la mortalité, les réadmissions et les complications. Par ailleurs, des préconisations sur les modalités de leur mise en œuvre ont été proposées. La définition des indicateurs de vigilance constitue la première étape des travaux. Dans un second temps, un nombre restreint d’indicateurs sera développé et validé par l’Atih, en définissant notamment leur périmètre (populations cibles, critères d’inclusions et d’exclusions…), les ajustements à appliquer et les seuils d’alerte.