CJUE et Cour EDH : la dialectique du maître et de l’esclave?

Abstract

La dialectique du Maître et de l'Esclave, développée par Hegel dans La Phénoménologie de l'Esprit, est un exemple typique du fonctionnement de la dialectique dans l’approche hégélienne. L’esclave est initialement soumis aux ordres du maître (thèse). Cependant, il acquiert son autonomie grâce au produit de son travail et gagne en indépendance alors que le maître continue de dépendre de la reconnaissance de celui-ci pour garder son statut. Ainsi, le maître devient progressivement esclave et l’esclave maître. Le deuxième moment de la dialectique (antithèse) est alors accompli. La dépendance maître -esclave est niée. La dernière étape de la dialectique, la synthèse, est marquée par l’annulation de la situation de maître et d’esclave, chacun ayant obtenu sa reconnaissance. Mutatis mutandis, cette parabole philosophique n’est pas sans intérêt pour analyser les rapports entre les deux cours européennes , la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH) et la Cour de justice de l’Union européenne (Cour de justice), au regard de la protection des droits fondamentaux – même si, bien évidemment, c’est une exagération évidente que de décrire les relations entre les deux cours comme une relation maître-esclave. Il n’en reste pas moins qu’aux origines, la Cour de justice, en l’absence de texte communautaire protégeant les droits fondamentaux, s’est assez rapidement « soumise » au système de la Convention européenne des droits de l'homme, y compris à la jurisprudence de la Cour EDH. L’évènement marquant la transition vers la seconde phase de la dialectique est l’adoption de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (Charte), qui permit à la Cour de justice de développer un système plus autonome. Cette autonomisation concourt à la mise en place d’une relation plus égalitaire entre les deux cours, marquée par exemple par le fait que la Cour EDH emprunte elle aussi, quoique plus rarement, au droit de l’Union européenne.