Comment mettre en place des règles hydrologiques efficaces pour la gestion durable des eaux pluviales urbaines

Abstract

Actuellement, en France, de nombreuses collectivités mettent en place un cadre réglementaire et incitatif visant en particulier à favoriser le développement des solutions dites alternatives de gestion des eaux pluviales urbaines. En s’appuyant sur une approche analytique fondée sur la méthode des pluies, ce document s’intéresse aux conséquences négatives que certaines règles hydrologiques peuvent parfois introduire. Ces conséquences négatives sont dues à la diversité des situations hydrologiques que les dispositifs doivent affronter, à la variété des objectifs poursuivis, à la variété en nature et en taille des opérations d’aménagement et, enfin, au grand nombre de solutions techniques possibles. Il montre que si les règles choisies sont trop rigides ou mal conçues elles peuvent avoir des effets pervers, voire même se révéler contre-productives. Au-delà de ce simple diagnostic, il propose des pistes pour améliorer leur rédaction. Il préconise en particulier la mise en oeuvre d’un ensemble de règles complémentaires, construites de façon à privilégier les objectifs locaux perçus comme essentiels, et adaptées aux différents niveaux de sollicitation pluviométrique. Enfin, il fournit quelques éléments pratiques pour les rédiger de façon appropriée.