La production du droit autochtone : comportement, commandement, enseignement

Abstract

Ce texte présente quelques réflexions sur les modes de production, de détermination, de transformation et de transmission du droit autochtone en marge de l’État. Les systèmes juridiques autochtones ont souvent été refoulés et occultés par les politiques coloniales. Ils ont aussi subi des bouleversements en raison des transformations culturelles et économiques qui ont marqué la vie des sociétés autochtones. En conséquence, il peut être difficile aujourd’hui, surtout pour la société non autochtone, de saisir les processus par lesquels se forment et se transforment les systèmes juridiques autochtones. L’auteur montre d’abord que les cultures juridiques autochtones restent encore aujourd’hui fortement ancrées dans le droit spontané, c’est-à-dire un droit inhérent à la compétence originelle du groupe et donc créé sans l’intervention de l’autorité politique, du juge ou du juriste savant. Il souligne toutefois aussi que l’univers juridique autochtone se trouve de plus en plus confronté à la question de l’autorité et du commandement comme foyers de normes, ce qui pose la question des rapports de pouvoir et de la place du droit écrit ainsi que de sa relation, de tension ou de coopération, avec le droit non écrit. Enfin, l’auteur montre comment la quête de connaissance des traditions juridiques autochtones, la volonté de les revitaliser dans la régulation quotidienne des communautés et le besoin de les rendre plus lisibles pour les non-autochtones, ont induit l’émergence d’une école doctrinale autochtoniste mobilisant les récits et la tradition orale autochtones pour en tirer des enseignements susceptibles d’inspirer des initiatives d’autodétermination plus effectives et légitimes.