Les papiers de la Commission des Seize (frimaire-ventôse an III / décembre 1794-mars 1795)

Abstract

La Commission des Seize est creee par la Convention nationale en frimaire an III (decembre 1794) pour reflechir a un nouveau mode d’organisation des commissions executives, puis aux lois organiques necessaires a la mise en application de la Constitution de 1793. Ses archives, conservees aux Archives nationales, constituent une source d’information extremement interessante pour l’etude du fonctionnement interne des commissions executives et des relations qu’elles entretiennent les unes avec les autres ainsi qu’avec les comites de la Convention. Elles offrent egalement un apercu des reflexions de la Commission sur l’organisation du gouvernement qui annoncent les travaux de la Commission des Sept, puis de la Commission des Onze, qui se verront confier ses attributions quelques mois plus tard.