La souveraineté et la norme fondamentale

Abstract

Cette etude propose d’operer une analogie entre la souverainete et la norme fondamentale. Ainsi, si ces deux concepts ont jusqu’a present emprunte des chemins differents, l’un au sein de la science politique, l’autre au sein de la theorie du droit d’Hans Kelsen, peut-etre traduisent-ils en termes differents une seule et meme idee. Ensuite, parce que la notion de souverainete est relativement polysemique tandis que le sens de la norme fondamentale est precisement fixe, c’est la souverainete qui est appelee a rejoindre la norme fondamentale, en penetrant dans le domaine du droit. La souverainete sera donc definie, en ces pages, en tant que norme fondamentale de l’ordre juridique. En termes juridiques, elle designerait le « droit au droit » de l’Etat, expliquant pourquoi seules les normes valides au sein de la « pyramide » etatique seraient juridiques.