Les activités minières et le respect des droits de l’homme au Kivu

Les violations graves et massives des droits de l’homme sont la marque caractéristique de l’exploitation des ressources naturelles au Kivu, à l’est de la République Démocratique du Congo (RDC). Les minerais y sont très abondants, certains sont stratégiques pour le développement de l’industrie mondiale, mais ils ne profitent ni à l’Etat ni au peuple congolais. Bien au contraire, ils sont devenus la source de leurs malheurs. Cette étude tente d’expliquer les raisons profondes qui sont à la base de cette tension entre l’exploitation des minerais au Kivu et le respect des droits humains. L’analyse se focalise sur les droits à la paix, à la sécurité, à la santé, à un environnement sain et au développement. Elle relève essentiellement de la sociologie du droit, qui permet de capter des faits empiriques, les comportements des acteurs qui interviennent dans ce secteur, et de leur donner une signification en droit congolais, de manière à saisir la portée et les facteurs qui influent sur l’application ou l’inapplication de celui-ci. En fin de compte, cette étude propose des pistes juridiques de solution pour mettre fin à cette situation qui compromet actuellement toute perspective d’instauration de l’Etat de droit. La RDC devrait notamment être plus interventioniste, prendre directement lui-même le contrôle de certaines activités minières, mettre de l’ordre dans ses services administratifs de contrôle et réprimer sévèrement les infractions pénales qui se commettent dans ce secteur.