Repères bibliographiques

Abstract

EUROPA Le Journal officiel de l'Union Européenne, L'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances, Réglement (CE) n°1907/2006 du Parlement Européen et du Conseil, 18 décembre 2006. EUROPA Le Journal officiel de l'Union Européenne, Politique communautaire dans le domaine de l'eau, Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil, 23 octobre 2000. LE GRENELLE ENVIRONNEMENT Rapports des tables rondes finales du "Grenelle Environnement". LEGIFRANCE Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Discours pour la présentation du Plan Climat, le 22 juillet 2004.